Absence de cumul d'aides en faveur d'une même entreprise.

absence de consommation de capital fixe (c'est-à-dire absence de dépréciation prévisible de la valeur des animaux).

Absence de motivation suffisante ou de justification économique

absence "d'autres changements de volume" (c'est-à-dire absence de pertes dues à des catastrophes naturelles, de changements de classification, etc.),

absence de gains ou de pertes nominaux de détention (c'est-à-dire évolution régulière des prix et des effectifs d'animaux),

absence d'indication thérapeutique particulière sur l'étiquette ou dans toute information relative au médicament vétérinaire;

ou, en l'absence d'indication d'heure,

En l'absence d'agents de surface cationiques:

l'absence de contrôles les années précédentes;

L'absence est considérée comme injustifiée à compter du treizième jour d'absence pour maladie sans certificat médical.

Les parties ne sont pas tenues de justifier leur absence de réponse.

le risque de "poids mort", ou l'absence d'effet d'incitation.

L'absence de décision dans ce délai vaut décision implicite de rejet.

Lorsque l'avis du médecin indépendant ne confirme pas les conclusions dudit contrôle, l'absence est traitée à tous égards comme une absence justifiée.

Une hausse du prix moyen ne corrobore pas nécessairement une absence de préjudice.

Les suppléants représentent les membres et votent pour ces derniers en leur absence.

«utilisation» : le type de culture ou de couverture végétale, ou l'absence de culture;

Il est tenu de produire, à partir du quatrième jour de son absence, un certificat médical.

L'absence ou l'expiration d'une telle licence ne libère pas l'entreprise de cette obligation.

Cependant, il conviendra d'expliquer aux utilisateurs l'absence d'additivité dans les tableaux.

En l'absence d'avis favorable du comité, laBanque retire la demande ou décide de la maintenir.

En l'absence de mesures, la situation de l'industrie communautaire continuera de se détériorer.

En l'absence de mesures, la situation de l'industrie communautaire continuera de se détériorer.

Lorsque l'avis du médecin indépendant confirme les conclusions du contrôle organisé par l'institution, l'absence est traitée comme une absence injustifiée à compter du jour dudit contrôle.

Les suppléants, qui représentent les membres en leur absence, sont désignés de la même manière.

L'absence de réponse pour un État membre sera considérée comme signifiant OUI pour l'État membre concerné.

Ce certificat doit être envoyé au plus tard le cinquième jour de l'absence, le cachet de la poste faisant foi.

le coût des prestations de service rendues nécessaires par l'absence de l'agriculteur ou du travailleur agricole;

À l'expiration de ce délai, l'absence de notification de décision vaut décision implicite d'acceptation.";

l'instrument de mesure est normalement destiné à une utilisation en l'absence d'une des parties à la transaction.

L'absence de normes volontaires à l'échelle communautaire montre que les besoins nationaux des clients sont différents.

Étant donné ces circonstances exceptionnelles, il convient d'adopter la directive en l'absence de l'avis du Parlement européen.

En l'absence de réponse, la Commission considérera que l'État membre en question n'est pas d'accord avec les mesures proposées.

Dans ce cas, vu l'absence de données à vérifier dans le fichier vide, la vérification de cohérence est effectuée immédiatement,

Lorsque ces quantités ne sont pas connues du fait de l'absence de déclaration, celles-ci sont estimées par l'autorité compétente.

L'absence d'action pourrait aboutir à une pollution accrue des sites et à des pertes encore plus graves de biodiversité à l'avenir.

En l'absence d'autres informations concernant les salaires, les conclusions du considérant 87 du règlement provisoire sont confirmées.