La NACE Rév. 1 constitue une version plus détaillée de la CITI Rév. 3(7) adaptée aux spécificités européennes. La NACE Rév.

VA État de la cité du Vatican

Il peut faire citer des témoins.

Il peut également citer des témoins.

"citoyenneté des pays asiatiques", "citoyenneté des pays africains", "autres citoyennetés".

2 Navire-citerne pour produits chimiques désigne un navire-citerne pour produits chimiques tel que défini à la règle VII/8.2..

Parmi les postes de dépenses éligibles, on peut citer notamment:

Le champ des préoccupations des citoyens est également plus vaste.

l'aide et le rapatriement des citoyens de l'Union européenne en difficulté.

Un rapport annuel est fourni par la société citée à tous les participants.

La quatrième variable de l'adresse, "city" (ville), est obligatoire.

Parmi les exemples de renseignements qui pourraient être donnés, on peut citer:.

Leur interaction doit profiter à chaque citoyen et à la société dans son ensemble.

Sur les six producteurs-exportateurs chinois cités dans la demande, un seul a coopéré.

Pour la variable "city" (ville), la ville où se situe l'institution est à indiquer.

résolus à poursuivre la construction de l'Union européenne de plus en plus proche des citoyens,

tenant compte du concept de citoyenneté de l'Union créé par le traité sur l'Union européenne, concept différent de celui de la citoyenneté nationale et qui ne s'y substitue en aucune manière,

ayant à l'esprit que la mise en place d'un système commun de protection des citoyens de l'Union européenne dans les pays tiers renforcera également la perception de la solidarité européenne par les citoyens concernés,

Si la variable "city" est incomplète, erronée ou manquante, la demande est rejetée dans son ensemble.

L'intérêt des citoyens est au coeur de la politique communautaire en matière de services d'intérêt général.

Cette affaire a fait l'objet de l'arrêt de la Cour dans l'affaire C-156/98 citée dans la note 11 de bas de page.

Si l'un des contrôles de validation cités ci-dessus (xx à xxx) échoue, la demande est rejetée dans son ensemble.

Si l'un des contrôles de validation cités ci-dessus (xii à xvii) échoue, la demande est rejetée dans son ensemble.

La décision d'attribuer une affaire à un seul membre dans les cas cités est prise par la chambre chargée de l'affaire.

Les éléments cités au point 1 sont également d'application (identification des destinataires, contacts bilatéraux...).

L'objectif commun est d'oeuvrer dans l'intérêt des citoyens européens en mettant en place un marché unique concurrentiel.

"Ce projet contribue à réduire les disparités économiques et sociales entre les citoyens de l' Union européenne"

Le Comité exécutif fera le point final de la réalisation des efforts supplémentaires cités ci-dessus dans sa réunion d'octobre.

En tant qu'utilisateurs de ces services, les citoyens européens attendent désormais des services de qualité à des prix abordables.

Les résultats des statistiques par qualification doivent être ventilés en "titulaires de diplôme de doctorat (CITE 6)", "autres diplômes universitaires et autres diplômes de niveau tertiaire (CITE 5A et 5B)" et "autres qualifications".

considérant que la libre circulation des personnes visée dans la Convention de 1990, favorise la circulation intérieure des citoyens;

«ressortissant d'un pays tiers» , toute personne qui n'est pas un citoyen de l'Union au sens de l'article 17, paragraphe 1, du traité;

Tous ces éléments n'ont pas la même valeur et les plus importants d'entre eux sont cités en premier lieu dans la liste visée ci-après.

Parmi les instruments pour y parvenir, on peut citer les communications, les lignes directrices et les règlements d'exemption par catégorie.

Les priorités sont exposées aux points 1 à 4 ci-après. L'ordre dans lequel elles sont citées ne correspond pas à un ordre de priorité entre elles.

Les priorités sont exposées aux points 1 à 3 ci-après (l'ordre dans lequel elles sont citées ne correspond pas à un ordre de priorité entre elles).

persuadés que l'établissement d'un tel document fera clairement apparaître les avantages concrets liés à la qualité de citoyen de l'Union européenne,

À titre d'exemple, on peut citer les "ISO/AOAC/IUPAC Guidelines on Internal Quality Control in Analytical Chemistry Laboratories" (référence 5).

le fait qu'il est raisonnable de penser que le demandeur pourrait se prévaloir de la protection d'un autre pays dont il pourrait revendiquer la citoyenneté.