Inventaire européen des substances commerciales existantes.

Inventaire et documentation des ressources in situ d'espèces sauvages apparentées qui sont ou peuvent se révéler utiles pour l'alimentation et l'agriculture.

Inventaire et documentation des ressources in situ d'espèces sauvages apparentées qui sont ou peuvent se révéler utiles pour l'alimentation et l'agriculture.

L'"EINECS" est l'inventaire européen des substances commerciales existantes.

Les mesures de sûreté devraient comporter des procédures de contrôle de l'inventaire aux points d'accès à l'installation portuaire.

La méthode recommandée dans le SEC 95 pour enregistrer les entrées en stocks et les sorties de stocks est la méthode de l'inventaire permanent.

Cet inventaire contient la liste définitive de toutes les substances réputées être sur le marché communautaire à la date du 18 septembre 1981.

2 la vérification de l'inventaire des marchandises dangereuses et des substances potentiellement dangereuses transportées à bord, le cas échéant, et leur emplacement.

2 une vérification de l'inventaire des marchandises dangereuses et des substances potentiellement dangereuses se trouvant à l'intérieur de l'installation portuaire, et leur emplacement.

Est assimilé à de tels rachats ou remboursements le fait pour ces sociétés d'agir afin de garantir que la valeur en bourse de leurs parts ne s'écarte pas sensiblement de leur valeur d'inventaire nette.

Le compte de patrimoine, qui constitue un inventaire ponctuel des valeurs des actifs détenus et des engagements contractés, renseigne sur les différentes composantes de la variation de la valeur des actifs.

7 les procédures permettant d'établir, de tenir et de mettre à jour l'inventaire des marchandises dangereuses ou des substances potentiellement dangereuses transportées à bord, y compris leur emplacement.

Les mesures de sûreté, dont certaines pourraient devoir être appliquées en liaison avec l'installation portuaire, devraient comporter des procédures de contrôle de l'inventaire aux points d'accès au navire.

11 les procédures permettant de tenir et de mettre à jour l'inventaire des marchandises dangereuses et des substances potentiellement dangereuses qui se trouvent dans l'installation portuaire, y compris leur emplacement;.

Les produits saisonniers (voir points 2.178 et 2.181) sont des produits pour lesquels la méthode quantitative ne constitue pas une bonne approximation de la méthode de l'inventaire permanent en raison de l'évolution irrégulière des prix et des quantités.

l'élaboration sur l'Internet d'un inventaire européen décentralisé, permanent et largement accessible des ressources génétiques actuellement conservées in situ, y compris les activités de conservation des ressources génétiques in situ/dans l'exploitation;

l'élaboration sur internet d'un inventaire européen décentralisé, permanent et largement accessible des ressources génétiques actuellement conservées in situ , y compris les activités de conservation des ressources génétiques in situ /dans l'exploitation;

Au cours de la période du 1er juillet au 15 septembre 1994, il faut établir un inventaire et dresser la liste, pour chaque point de passage des frontières intérieures, des différentes activités qui doivent être menées en vue de la mise en oeuvre des mesures d'adaptation.

l'élaboration sur internet d'un inventaire européen décentralisé, permanent et largement accessible des collections ex situ (banques de gènes) et des moyens in situ (ressources), ainsi que des bases de données actuellement disponibles ou en cours d'élaboration sur la base d'inventaires nationaux;

l'élaboration sur l'Internet d'un inventaire européen décentralisé, permanent et largement accessible des collections ex situ (banques de gènes) et des moyens in situ (ressources), ainsi que des bases de données actuellement disponibles ou en cours d'élaboration sur la base d'inventaires nationaux.

L'utilisation de la méthode de l'inventaire permanent permet d'évaluer chacun des éléments de la FBCF définis au point 2.149 (à savoir la croissance naturelle des animaux, les importations, les ventes pour abattage et exportations, les coûts liés au transfert de propriété) de la façon la plus rigoureuse.

Afin de faciliter l'établissement d'un inventaire comprenant un nombre considérable de produits agricoles et de produits ne relevant pas de l'annexe I et de maîtriser les risques, les nouveaux États membres peuvent utiliser un système d'analyse de risque afin d'identifier les détenteurs de stocks excédentaires.

L'article 4, paragraphe 4, du règlement (CE) n° 1972/2003 de la Commission(1) établit que les nouveaux États membres procèdent sans délai à l'inventaire des stocks disponibles au 1er mai 2004 pour s'assurer que la taxe dont doivent s'acquitter les détenteurs de stocks excédentaires est correctement appliquée.

Pour tenter de s'aligner sur la "méthode de l'inventaire permanent", le SEC 95 recommande une méthode "quantitative" qui consiste à mesurer les variations de stocks en tant que différence en volume entre les stocks à l'ouverture et à la clôture de l'exercice comptable, évaluée aux prix moyens en vigueur pendant la période considérée.

Un inventaire Internet européen, décentralisé, permanent et largement accessible des ressources génétiques forestières, y compris des ressources in situ (centres de réserves génétiques ou de conservation de gènes) et des collections ex situ, doit être élaboré sur la base des inventaires nationaux, en tenant compte des activités du programme de réseau Euforgen.

Un inventaire internet européen, décentralisé, permanent et largement accessible des ressources génétiques forestières, y compris des ressources in situ (centres de réserves génétiques ou de conservation de gènes) et des collections ex situ , doit être élaboré sur la base des inventaires nationaux, en tenant compte des activités du programme de réseau Euforgen.

Lorsque aucune information n'est directement disponible sur le stock d'actifs fixes, il est recommandé de le calculer en ayant recours à la méthode de l'inventaire permanent (MIP) et de l'évaluer aux prix d'acquisition de la période (c'est-à-dire à la valeur de remplacement des actifs prévalant au cours de l'exercice en cours et non sur la base de valeurs historiques).

L'inventaire a principalement pour objet de dresser le bilan, d'assurer une mise à jour périodique et de publier régulièrement l'état de la situation (stockage et entreposage) des ressources génétiques en agriculture se trouvant en collection au sein de la Communauté, ainsi que d'énumérer les activités courantes de conservation, de caractérisation, d'évaluation, de collecte, de documentation, de développement et d'utilisation de ces ressources génétiques.

L'inventaire a principalement pour objet de dresser le bilan, d'assurer une mise à jour périodique et de publier régulièrement l'état de la situation (stockage et entreposage) des ressources génétiques en agriculture se trouvant en collection au sein de la Communauté, ainsi que d'énumérer les activités courantes de conservation, de caractérisation, d'évaluation, de collecte, de documentation, de développement et d'utilisation de ces ressources génétiques.

Des inventaires nationaux de collections ex situ détenues dans les pays européens, ainsi qu'un catalogue de recherche européen (Eurisco) doivent être élaborés et enrichis, et des inventaires de ressources in situ (centres de réserves génétiques ou de conservation de gènes) doivent également être élaborés.

Des inventaires nationaux de collections ex situ détenues dans les pays européens, ainsi qu'un catalogue de recherche européen (Eurisco) doivent être élaborés et enrichis, et des inventaires de ressources in situ (centres de réserves génétiques ou de conservation de gènes) doivent également être élaborés.

Développement d'un réseau internet, permanent et largement accessible, des inventaires nationaux des ressources génétiques des cultures (in situ et ex situ),

L'objet du réseau d'inventaires nationaux est de soutenir les activités communautaires et nationales, et de favoriser la plus large connaissance et utilisation possible du matériel conservé.

L'objet du réseau d'inventaires nationaux est de soutenir les activités communautaires et nationales, et de favoriser la plus large connaissance et utilisation possible du matériel conservé.

Il convient de promouvoir le développement sur internet d'inventaires décentralisés, permanents et largement accessibles contenant toutes ces données et assurant leur mise à disposition à l'échelle communautaire et internationale, faisant tout particulièrement référence aux efforts actuellement déployés en vue de créer un inventaire de collections in situ dans les banques de gènes européennes (Establishment of an European Plant Genetic Resources Information Infra-structure «EPGRIS» - European Plant Genetic Resources Information Infra-Structure «Eurisco» , financés par le cinquième programme-cadre).

Il convient de promouvoir le développement sur l'Internet d'inventaires décentralisés, permanents et largement accessibles contenant toutes ces données et assurant leur mise à disposition à l'échelle communautaire et internationale, faisant tout particulièrement référence aux efforts actuellement déployés en vue de créer un inventaire de collections in situ dans les banques de gènes européennes (Establishment of an European Plant Genetic Resources Information Infra-structure "EPGRIS" - European Plant Genetic Resources Information Infra-Structure "EURISCO", financés par le cinquième programme-cadre).