bénéfice net provenant d'opérations financières;

bénéfice en espèces ou pertes de trésorerie en rapport avec une activité indépendante (y compris honoraires),

Terres admissibles au bénéfice de l'aide

Actions admissibles au bénéfice d'une aide

ACTIONS ET DOMAINES EXCLUS DU BÉNÉFICE DE L'AIDE

Actions et domaines exclus du bénéfice de l'aide

Conditions d'admissibilité au bénéfice de l'aide

au bénéfice des transporteurs aériens ou maritimes,

la durée du bénéfice d'une allocation d'invalidité;

ACTIONS ET DOMAINES ADMISSIBLES AU BÉNÉFICE DE L'AIDE

le rapport bénéfice/risque n'est pas considéré comme favorable;

Échange de terres admissibles au bénéfice de l'aide à des fins de mise en jachère

le rapport bénéfice/risque n'est pas favorable dans les conditions d'emploi autorisées,

Tout exportateur admis au bénéfice du régime peut introduire une demande de certificat.

Une superficie maximale garantie de 1600000 ha admissible au bénéfice de l'aide est ainsi établie."

visant à vérifier la réalité des droits au paiement ainsi que l'admissibilité au bénéfice de l'aide;

Variétés de lin et de chanvre destinés à la production de fibres admises au bénéfice du régime de soutien

L'autorisation peut être renouvelée après cinq ans sur la base d'une réévaluation du rapport bénéfice/risque.

La RPC est le seul pays en développement à ne pas remplir les conditions donnant droit au bénéfice de cette dérogation.

En cas d'épuisement de ce congé, le fonctionnaire perd le bénéfice de sa rémunération pour la période correspondante.

toutefois, le détaillant ou le restaurateur qui vend ces produits au consommateur final est exclu du bénéfice dudit régime;

Ces rapports sont accompagnés d'une évaluation scientifique, portant notamment sur le rapport bénéfice/risque du médicament.

Les contractants, contractants associés et sous-traitants ne peuvent prétendre au bénéfice de taux budgétisés ou commerciaux.

Nature du bénéficiaire

Il continue à acquérir des droits à pension et conserve le bénéfice de l'allocation pour enfant à charge ainsi que de l'allocation scolaire.

Lorsqu'il existe des restrictions caractérisées de ce type, l'ensemble de l'accord doit être exclu du bénéfice de l'exemption par catégorie.

Selon ces allégations, sans les revenus générés par le DEPB, aucun bénéfice imposable n'aurait été réalisé sur les ventes à l'exportation.

En cas d'adoption, le décès du parent naturel, auquel s'est substitué le parent adoptif, ne peut donner lieu au bénéfice d'une pension d'orphelin.

Les rapports périodiques actualisés relatifs à la sécurité sont accompagnés d'une évaluation scientifique du rapport bénéfice/risque du médicament.

"services" et "services": les fonctions assurées par une ressource naturelle au bénéfice d'une autre ressource naturelle ou du public;

que le rapport bénéfice/risque du médicament vétérinaire dans les conditions d'emploi préconisées lors de la demande d'autorisation n'est pas favorable;