Evroterm - večjezična terminološka zbirka

1frConseil européenadministracija, pravo

2frBCE adresse un rapport annuel sur les activités du SEBC et sur la politique monétaire de l'année précédente et de l'année en cours au Parlement européen, au Conseil et a la Commission, ainsi qu'au Conseil européenpravo

3frconseil européen du printempsEU splošno

4frrésolution du Conseil européen

5frConseil européen de la rechercheraziskave in razvoj

6frConseil européen de l'environnementokolje

7frconclusions du Conseil européen l'EssenEU splošno

8frsession du primtemps du Conseil européenpravo

9frfonction de président du Conseil européenadministracija

10itConseil Européen pour la Recherche Nucléaireraziskave in razvoj

11frConseil de l'Union européenneadministracija, pravo

12frConseil consultatif de juges européenspravo

13frcomité du Conseil de l'Union européenne

14frRéseau européen des Conseils de la justicepravo

15frrésolution du Conseil de l'Union européenne

16frprésidence du Conseil de l'Union européenneEU splošno

17frprésidente du Conseil de l'Union européenneadministracija

18frConseil consultatif de procureurs européenspravo

19frPrésidence slovène du Conseil de l'Union européenneEU splošno

20frconseil des gouverneurs de la Banque centrale européennebančništvo

21frsecrétariat général du Conseil des Communautés européennesEU splošno

22frconclusions des Conseils européens d'Essen et de CopenhagueEU splošno

23frConseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnementEU splošno

24frReglement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques de l'énergiestatistika

25frtraité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennespravo

26frReglement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques sur le tourismestatistika

27frrèglements, les directives et les décisions adoptés conjointement par le Parlement européen et le Conseilpravo

28frReglement (CE) no 2012/2002 du Conseil du 11 novembre 2002 instituant le Fonds de solidarité de l'Union européenneobramba

29frProposition de Reglement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques de la viande et du cheptelstatistika

30frProposition de Reglement du Parlement européen et du Conseil concernant les recensements de la population et du logementstatistika

31frDécision du Conseil du 28 mai 2001 relative a la création d'un réseau judiciaire européen en matiere civile et commercialepravo

32frProposition de Reglement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques sur les produits phytopharmaceutiquesstatistika

33frProposition de Directive du Parlement Européen et du Conseil relative aux conditions de travail des travailleurs intérimairessocialne zadeve

34frProposition de Directive du Parlement européen et du Conseil sur certain aspects de la médiation en matiere civile et commercialepravo

35frReglement du Parlement européen et du Conseil concernant la collecte des statistiques sur le commerce de marchandises avec les pays tiersstatistika

36frProposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative a l'amélioration de la portabilité des droits a pension complémentairesocialne zadeve

37frProposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures pénales visant a assurer le respect des droits de propriété intellectuellepravo

38frProposition de Reglement du Parlement européen et du Conseil modifiant le reglement (CE) n°1606/2002 sur l’application des normes comptables internationalesračunovodstvo

39frProposition de Directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travailsocialne zadeve

40frProposition de reglement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travailstatistika

41frProposition de reglement du Parlement européen et du Conseil établissant des regles communes pour l'acces au marché des services de transport par autocars et autobus transport

42frProposition de reglement du Parlement européen et du Conseil établissant des regles communes pour l’acces au marché du transport international de marchandises par route transport

43frReglement (CE) no 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif a l'acces du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commissionpravo

44frProposition de reglement du Parlement européen et du Conseil établissant des regles communes sur les conditions a respecter pour exercer la profession de transporteur par route transport

45frProposition de Décision du Parlement Européen et du Conseil relative a un programme pour la modernisation des statistiques européennes sur les entreprises et sur le commerce (MEETS)statistika

46frProposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil fixant les modalités d'application du règlement (CE) n°883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité socialesocialne zadeve

47frProposition de Directive du Conseil concernant le recensement et le classement des infrastructures critiques européennes ainsi que l'évaluation de la nécessité d'améliorer leur protectionpravo

48frProposition de Décision-cadre du Conseil relative a la décision européenne de contrôle judiciaire dans le cadre des procédures présentencielles entre les États membres de l’Union européennepravo

49frDirective 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communautéokolje

50frProposition de Reglement du Parlement européen et du Conseil fixant les prescriptions relatives a l’accréditation et a la surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produitsekonomija

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